Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAUMAFORM
SARL LABORATOIRE EMERAUDE

Numéro de dépôt :
3829254
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
TRAUMAFORM de LABORATOIRE EMERAUDE

Présentation de la marque TRAUMAFORM

Déposée le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAUMAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EMERAUDE domicilié(e) No 14 ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOMTE SONIA, SARL LABORATOIRE EMERAUDE domicilié(e) No 14 ZA de PECHNAUQUIÉ - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

La marque TRAUMAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAUMAFORM est expirée depuis le 5 mai 2021.

LABORATOIRE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : TENSILLINE , DEFIDERM , Hélê , SILARNICA , SILOR , Laboratoire Emeraude fabrication Recherche Cosmétique Diéthétique - Aromathérapie , POLLENSIA , BOTOSILK , TENSACTINE , LABORATOIRE EMERAUDE


SARL LABORATOIRE EMERAUDE - No 14 ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


LECOMTE SONIA, SARL LABORATOIRE EMERAUDE - No 14 ZA de PECHNAUQUIÉ - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

– savons – parfums, huiles essentielles cosmétiques – lotions pour les cheveux dentifrices. Dépilatoires – produits de démaquillage – rouge à lèvres – masques de beauté – produits de rasage.

– produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

– extraits ou essences alcooliques.

– publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons – gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaires sur tout moyen de communication diffusions d'annonces publicitaires.